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Glossaire:Bâtiment

Un bâtiment est un ouvrage de construction couvert qui:

  • peut être utilisé séparément;
  • a été conçu pour des besoins permanents;
  • peut accueillir des personnes;
  • est adapté à la protection de personnes, d'animaux ou d'objets.

Les bâtiments n'ont pas nécessairement de murs. Il suffit qu'ils aient un toit et qu'une démarcation individualise le bâtiment.

Un bâtiment se présente isolément; dans le cas de structures reliées entre elles (par exemple les maisons jumelées ou en bandes), il est séparé des autres unités par un mur coupe-feu s'étendant du toit à la cave. En l'absence de mur coupe-feu les constructions reliées entre elles sont considérées comme des bâtiments distincts si elles ont leur propre accès, leur propre système sanitaire et si elles sont utilisables séparément.

Pour des raisons techniques, les bâtiments comprennent également les ouvrages souterrains utilisables séparément qui peuvent accueillir des personnes et sont adaptés à la protection de personnes, d'animaux ou d'objets (par exemple abris souterrains, hôpitaux souterrains, centres commerciaux et ateliers souterrains, garages souterrains).

Les bâtiments sont scindés en bâtiments d'habitation et bâtiments non résidentiels.

Les bâtiments d'habitation sont des ouvrages de construction majoritairement utilisés à des fins résidentielles. Si moins de la moitié de la surface utile totale est utilisée à des fins résidentielles, le bâtiment est classé en bâtiment non résidentiel et selon sa fonction.

Les bâtiments non résidentiels sont des ouvrages de construction principalement utilisés ou conçus pour des besoins non résidentiels. Si au moins la moitié de la surface utile totale est utilisée à des fins résidentielles, le bâtiment est classé comme bâtiment d'habitation.

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